Convention qui régie le déploiement des médecins en AS

Voilà une copie de la convention qui régie le déploiement des médecins tunisiens en AS ou on trouve les obligations de l'un et de l'autre des 2 coopérant ainsi que les détails des billets d'avions et de l'exercice...
Je met ici les liens de chaque page de cette convention qui contient 11 pages.
Cette mise en ligne n'aurait pas pu être possible sans la collaboration de Narjess ( membre du forum) qui nous l'a adressé. Ainsi ensemble on a pu rassembler sur ce forum une information que je n'ai jamais pu avoir en un dizaine ( si ce n'est bcp plus) de contact avec l'ATCT, et ce qui est plus beau c'est qu'on l'a en noir sur blanc!! ce n'est pas de l'oral.
Ultérieurement je ferai un résumé de toute les info en soulignant les détails importants
Merci Narjess, Merci à vous tous .
Doc
http://rapidshare.com/files/95151577/ATCT_1.jpg
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HELLO doc.
félicitations pour ce grand exploit et merci encore à Narjess, on pourra lire à tête reposée cette convention et exiger nos droit selon les clauses de cette convention.
encore merci

Salut tous le monde es que qqun peut nous faire un resumé de ce document

Salut tout le monde !
je viens de recevoir un de Abdelmajid Dlima en voici le contenu et j'espere qu'il serait utile à quelques uns parmis vous.



Bonjour ,
J'espere que vous allez bien , pour la liste je ne peux pas l'envoyer maintenant puisque j'utilise
l'internet du ministere de la sante' en afrique du sud a partir d'un bureau faisant partie de l'administration
de l'hopital ou je fais mon stage et je ne dispose pas de scanner , mais la liste comprend les nom suivant :
Abdelkader Latifa , Abdelkader Med Najib , Abidi Ezzeddine , Amor Abdelhakim ,Bejia Tarak , Ben Amor Dhaoul
, Ben Othman Hichem , Cheniour Abdessalam , Chourouk Yasser , Dlima Abdelmajid , Fandi Jamel , Ghrairi Hichem ,
Khelifa Zouheir , Louhichi Lobna , Marzougui Rachid , Naimi khalil , Ounis Henda , Sai med Naceur , Siai Walid ,
Trabelsi Kaouther , et aussi les specialistes suivants : Aloulou Samir , Attia Radhouane , Houidi Ahlem , Lagha Med ,
Mhamdi Salah , Rakrouki Slah , Souissi Riadh .
Ce sont les medecins orientes vers Eastern Cape , et peut etre vous etes oriente' vers autre province .
Au revoir Dr Dlima Abdelmajid

merci a vous pour ces info!!

Bonjour tout le monde
voici une traduction de l'accord qui régie le recrutement de médecins Tunisiens pour travailler en Afrique du sud, que j'ai pu obtenir chez Mr Briki!! j'espère qu'il n'y a pas beaucoup de faute dites moi votre avis.

" PREAMBULE

Le ministère national de la santé d'Afrique du Sud (ci-après dénommé "service national de santé» et l'agence tunisienne de coopération technique (ci-après dénommé le «ATCT") (ci-après "les parties" et au singulier "partie") ;

RAPPELANT que l'accord de coopération et de l'article 4 et l'article 4 (2) du programme de coopération respectivement entre le gouvernement de la république d'Afrique du Sud et le gouvernement de la république de la Tunisie sur la coopération dans le domaine de la santé en général, prévoit Le recrutement des spécialistes et des professionnels de la santé, et les procès-verbaux des débats à la suite de la visite officielle en Tunisie par le ministre de la Santé de la république d'Afrique du sud.
Souhaitant des précisions sur l'accord-cadre pour le recrutement de professionnels de la santé tunisienne sur le travail en Afrique du Sud.
Reconnaissant que les deux parties détermineront les besoins de l'Afrique du Sud, et identifieront les professionnels de la santé de Tunisie qui participeront à la première phase du projet pour l'emploi des professionnels de la santé de Tunisie en Afrique du Sud. Sont convenus de ce qui suit:

Article 1: LE RECRUTEMENT DE PROFESSIONNELS DE LA SANTE.

À la demande du ministère national de la santé, l'ATCT doit l'aider dans l'identification et la sélection des professionnels de la santé conformément à la prévision de cet accord technique.

Article 2: OBJET DE CET ACCORD TECHNIQUE.

1) Le but de cet accord technique est de fournir accord-cadre pour le recrutement de professionnels de la santé tunisiens afin de faire face à la pénurie de professionnels de la santé dans le secteur de la santé publique en Afrique du Sud.
2) Les professionnels de la santé doivent être recrutés uniquement dans le but de fournir des services de santé dans les différentes régions où ces services sont inadéquats. Ces services peuvent impliquer:
(a) fournir des prestation de services de santé adéquats dans les hôpitaux / cliniques / centres de santé communautaires et d'autres institutions publiques dans le sud de l'Afrique à travers les domaines précités;
(b) La formation et le soutien des professionnels de la santé locaux qui travaillent dans ces domaines et d'institutions.

Article 3: COMITE DE SUPERVISION.

1) Un comité de surveillance, qui sera chargé de superviser et de surveiller l’application de cet accord technique établi. Le comité de surveillance est composé de:
(a) pour l'Afrique du sud:
(i) des représentants du Ministère de la Santé et
(ii) Des représentants de la Commission sud-africaine des départements de santé provinciaux qui ont employé des médecins tunisiens, conformément aux dispositions de cet accord technique représenté si besoin est, dans la république de la Tunisie par l'ambassade de la république d'Afrique du Sud en Tunisie.
(b) Pour la Tunisie:
(i) Des représentants du ministère de la santé publique et de l'ATCT, représentée, le cas échéant, dans la république d'Afrique du Sud par l'ambassade de la République de Tunisie à Pretoria.
2) Le comité de contrôle se réunit en cas de besoin en un lieu qui sera convenu et à la demande d'un des partis représentés dans le comité de contrôle.

Article 4: CONTRAT DE SERVICE.

1) les parties veillent à ce que tout professionnel de la santé recrutés en vertu de cet accord technique doit conclure un contrat de service avec l'administration provinciale concernée, le ministère sud-africain de la santé est chargé de l'application des clauses du contrat ; lequel doit inclure:
a) La position (grade) à laquelle ledit professionnel de la santé est nommé.
b) Le traitement annuel, le montant de la rémunération totale et des conditions de service.
c) La période de nomination, la date à laquelle le professionnel de la santé assume l'emploi et la date d'achèvement du contrat.
d) La ou les zones dans la province à l'égard de laquelle ledit professionnel de la santé est appelée à rendre des services, la dite zone ou les zones auront été fixés après consultation avec le comité de contrôle.
e) est clairement défini les fonctions et les devoirs des professionnels de la santé, et
f) Toute autre question qui devrait être réglée par contrat.

Article 5: CONDITIONS DE SERVICE.

1), le ministère national de la santé reconnaissent et fournir les professionnels de la santé recrutés, conformément à cet accord technique ci-après les conditions de service qui sera fourni sous la supervision du comité de surveillance:
(a) le salaire, les congés et les avantages sociaux devront être équivalents à ceux accordés aux professionnels de la santé d'Afrique du Sud, conformément à la loi de 1994 (loi N ° 103 de 1994).
Relative à la fonction publique en Afrique du Sud
(b) Un billet d’avion en classe économique à destination et en provenance de l’Afrique du sud pour les professionnels de la santé et des membres de leur famille au début et à la résiliation de leur contrat de 03 années, et
(i) Un billet d’avion en classe économique à destination et en provenance de la Tunisie est accordé une fois au cours de la période de contrat pour les professionnels de la santé mariés et sa famille immédiate, et
(ii) assurer le transport local à la destination finale en Afrique du Sud, et de la destination finale à l'aéroport.
(c) Le transport routier en Afrique du Sud pour une période d’installation, qui ne devrait pas être plus de quatre (4) mois.
(d) Le paiement de 120 kg d'excédent de bagages lorsque le professionnel de la santé et sa famille quittent vers l'Afrique du Sud au début de la période de contrat, et pour le retour à la république de la Tunisie lors de l'achèvement de son contrat.
(e) indemnités contre les responsabilités en cas d’oubli ou de dommage à la suite d'un acte ou d'une omission involontaire de ladite professionnel de la santé lorsqu'il agit en sa capacité officielle, dans la mesure permise en termes de la loi sud-africaine.( assurance contre la responsabilité civile en cas de dommage corporel causé à autrui lors de l’exercice de sa fonction)
(f) L'assurance voyage pour les professionnels de la santé et de sa famille et de leurs bagages personnels au moment d'entreprendre tout déplacement de l'air pendant la durée du contrat de travail.
(g) Fournir l'assurance soins médicaux à l'individu professionnel de la santé et de leur famille.
(h) Le paiement des frais de transport de la dépouille de ladite professionnel de la santé, et ceux de sa famille, en cas de son décès ou de la mort d'un membre de la famille en Afrique du Sud.
(i) Fournir des logements subventionnés par l'État équivalent à celui accordé aux professionnels de la santé d'Afrique du Sud dans la mesure où ce type de logement est disponible et applicable fourni par l'administration provinciale, si elle n'y est pas l'équivalent des allocations de logement.

Article 6: CONDITIONS GENERALES.

1) tout professionnel de la santé recrutés conformément à cet accord technique:

(a) doivent posséder les qualifications académiques et professionnelles telles connaissances et des compétences qui lui sont nécessaires pour s'acquitter de leurs fonctions, comme stipulé par le Conseil des professions de la santé de l'Afrique du Sud (HPCSA)
(b) doit être habilité à exercer la médecine dans la république de la Tunisie.
(c) Avant de signer le contrat de travail, être inscrit et rester inscrits à l'HPCSA.
(d) doivent être soumis à la Loi sur les professions de la santé, 1974 (Loi N ° 56 de 1974) de la république d'Afrique du Sud.
(e) Détenir un diplôme de maîtrise de l'anglais, qui lui permet de communiquer librement et efficacement avec ses collègues, membres du personnel et les membres du grand public et,
(f) doivent être employées dans le secteur public (hôpitaux / cliniques / centres de santé communautaire) des institutions désignées dans les zones défavorisées.
2) Les parties veillent à ce que tout professionnel de la santé recruté en terme de cet accord technique dans l'exercice de ses fonctions est tenus de fournir, des soins et un traitement médical approprié, conformément aux normes et protocoles sud africains. Et aux lignes directrices pertinentes de l’organisation mondiale de la santé.
3) Les professionnels de la santé sont liés par les lois nationales pertinentes ainsi que les règlements et la discipline de l'administration provinciale employant le professionnel de la santé. Dans le cas où le professionnel de la santé viole l'une quelconque des législation interne, un appareil judiciaire ou un tribunal administratif est compétent pour connaître de l'affaire. Dans ces cas, le Département national de la Santé informe ATCT de ladite affaire.
4) Dans le cas où le professionnel de la santé est reconnu coupable de faute professionnelle par un tribunal judiciaire ou administratif, le Département national de la santé a le droit de résilier unilatéralement le contrat professionnel de la santé en fonction de la gravité de la faute. Le cas échéant, le Ministère de la Santé doit immédiatement saisir le ministère de l'Intérieur en vue de rapatrier les professionnels de la santé concernés.

Article 7: RESPONSABILITE DE ATCT.

1) Sans préjudice des obligations prévues par ailleurs dans l'accord de coopération technique ou de la présente convention, l’ATCT doit;
(a) Identifier les professionnels de la santé appropriés pour le recrutement, conformément aux modalités et conditions spécifiques qui pourront avoir été convenus par les parties.
(b) Aider à identifier les professionnels de la santé qui répondent aux exigences prescrites en matière de qualifications, de compétences, de la langue et de toute autre exigence.

2) ATCT veille à ce que tous les professionnels de la santé recrutés conformément à cet accord technique soient informés de leurs droits et obligations découlant de cet accord technique avant de signer leur contrat de travail. Ceci comprend leurs responsabilités à assumer tous les coûts liés à leur séjour dans la république d'Afrique du Sud qui ne sont pas pris en charge par une partie conformément aux dispositions de cet accord technique.

ARTICLE 8: RESPONSABILITE DE LA DIRECTION NATIONALE DE LA SANTE.

1) Sans préjudice des obligations prévues par ailleurs dans l'accord de coopération ou de cet accord technique national département de la santé doit;
(a) En collaboration avec le conseil des professionnels de la santé aider à la sélection des candidats dans la république de la Tunisie en vue de s'assurer qu'ils répondent aux exigences prescrites en matière de qualifications, de la compétence, de la langue et de toute autre exigence.
(b) Veiller à ce que les administrations provinciales conclut un contrat de service avec chaque professionnel de la santé.
(c) Aider les professionnels de la santé dans l'obtention de l'enregistrement auprès du HPCSA dans la catégorie «service public». Les autorités sud-africaines doivent payer la première taxe d'enregistrement à la HPCSA. Ce montant doit être récupéré auprès du premier salaire de la profession médicale.
(d) Aider les professionnels de la santé et de l'accompagnement des membres de la famille pour obtenir les permis et les visas d'entrée et de travailler dans l'Afrique du sud, et
(e) Informer le comité de surveillance de la résiliation du contrat de service de tout professionnel de la santé, et les raisons de cette résiliation.
2) Le service national de santé doit fournir à l’ATCT toutes les lois visées relatives au présent accord technique.

Article 9: RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS.
Tout litige entre les parties qui peuvent surgir dans le cadre de la mise en oeuvre et l'interprétation du présent accord technique sera réglé à l'amiable par voie de consultation et de négociation entre les parties ou par la voie diplomatique.

Article 10: MODIFICATION.
Cette technique de l'accord peut être modifié par consentement mutuel des parties, à travers l'échange de note entre les parties par la voie diplomatique.

Article 11: ENTRÉE EN VIGUEUR, DURÉE ET FIN.

1) Le présent accord technique entre en vigueur à la date de signature.
2) Le présent accord technique restera en vigueur pendant la durée de l'accord de coopération et le programme de coopération entre la république de la Tunisie et de la république d'Afrique du Sud. Par la suite, il est automatiquement renouvelable dans les mêmes conditions, mais il peut être résilié par l'une ou l'autre partie, à tout moment, moyennant un préavis de six (6) mois suivant un avis écrit à l'avance par la voie diplomatique, de son intention de mettre fin à cet accord technique, ou sur la résiliation des accords de collaboration déclaré.
3) La résiliation du présent accord technique n'affecte pas les contrats existants ou obligations contractées en vertu des termes de cet accord technique. Sauf accord écrit entre les parties, ces contrats ou des obligations doit continuer jusqu'à ce qu'ils aient été achevés.

EN FOI DE QUOI les soussignés, dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont signé et scellé cet accord technique en double exemplaire en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. En cas de divergence d'interprétation, la version anglaise prévaudra."
Je pense que c'est clair tous nos droit sont bien écrit noir sur blanc, il ya même une comité de suivie et de surveillance de cet accord, je pense qu'un médecin parmis nous doit figurer dans cette commission pour préserver nos droit et essayer de résoudre les éventuels litiges. qu'en dites vous?

oui c ecrit mais a mon avi c a laventage de l'AS en plus cette dite commission elle va agir en notre faveur?je croi pas vu que c diplomatique et ATCT ne veut pas leur faire trop de pression pour ne pas perdre les recrutement a venir des paramedic!!!

Alors ne partez pas si vous n'êtes pas convaincu

merci moh pour le conseil !! jespere que c amical!!!
entouk c mon avi et si il vous plai pas vou avez raison de votre point de vu
je c pas pqoi vous mattaquer entouk jesper que la solidarité dont vous parler qui va etre en south african'est pas comme ca

Bonjour tout le monde et particulièrement dr_adnene;

je m'excuse dr_adnene pour la réponse un peu sèche que j'ai écrite.
La décision d'aller ou ne pas aller est strictement personnelle, et parmi les but de ce forum est de nous éclairer afin que notre décision soit bien réféchie. Pour ceux qui sont partis ou bien qui ont décidé de partir, c'est essayer de préserver nos droit, en étant solidaire on peut changer des chose; en effet c'est à travers ce forum et surout après les messages de salbra que je salut au passage que ça a remué; dépèche de Mme la secrétaire d'état auprès du ministère de la santé en AS, elle a pu obtenir que les contrats soient changés les nouveaux exemplaires de contrats contiennent les détail de tout ce qui est salaires et primes alors que les premiers ne les mentionnent pas.
pour les spécialistes il ont pu obtenir que l'équivalence se fait sur l'étude du dossier, mais ont demande que la spécialité soit reconnue de façon sytématique les négociations sont en cours, alors vous voyer qu'on a obtenu des résultat, grace à 40 membres seulement que dire alors de 250médecins.
je suis convaincu que la présence d'un médecin dans la commission de suivi peut résoudre beaucoup de problèmes, d'ailleur dans le ministère de la santé ils ont trouvé que c'est une idée pertinente.
khouya dr_adnene, j'ai passé au moins trois jours à traduire cette convention est une journée à l'ecrire sur world et je ne trouve aucun mot de remerciement, c'est peut être pour ça que je vous ai répondu sèchement, encore une fois je m'en excuse!

salut moh en est tous confrere donc frere !!!
par rapport a moi je vient de recevoir nu telegramme de l'ATCT !!!
je suis sur mpumalanga qui d'autr de nos chere mombre a recu telegram et sur quel zone

oulalaa !! qu'est ce qui vous arrive???
merci beaucoup Moh pour la convention traduite!! je suis consciente de l'effort que vous avez fait, BRAVO!
moi je vais essayer ce WE de revoir tous les messages et de résumer toutes les idées qui sont devenues eparpillées en ce moment dans ce forum.
Encore merci et brabbi continuons ces semaines à tunis ala khiir!! moi aussi je commence à perdre les pédales et à être super irritable tellement l'attente est devenue très longue, mais bon...
Courage tout le monde !

toutes mes felicitations Dr adnene !!

Salut les amis
je croix qu'il faut pas commencer la bataille entre nous c pas le moment on est la pour recuillir le plus d'informations a propos le Sud Afrique et qu'on puisse peser le pour et le contre. Il faut pas oublier qu'on est des medecins et on a notre poids dans la societe et il faut pas croire que l'offre du SA est la paradis qui nous attende donc il faut se calmer et etre raisonnable et essayer de faire bouger nos amis qui sont deja installe labas d'envoyer le maximum d'informations pour que notre voie soit claire et rabbi yahdina lili fih el5ir
On veut bien voir le nouveau copie de contrat que Mme Miladi a pu le modifier bien sure si c possible
Merci a tout les amis qui essaient d'eclaircir nos idees

Resalut
voila un membre actif qui a recu finalement son affectation, felicitation dr Adnene et on veut bien que tu nous mettre au courant de tout les details de ton contrat si c possible et merci pour l'aide

salut tout le monde!
moi aussi j'ai recu le contrat ,je suis affecté sur Mpumanga la ville s'appelle Standerton.
Merci Moh pour la traduction,c'est du bon boulot.
Soyons solidaire et surtout pas de panique et j'espere bien que tout le monde recevra son contrat le plutot possible.

salut tout le monde et merci Moh , c pas facile de traduire un texte officiel en anglais. Il ya beaucoup de tension dans l'air ces jours ci mais c comprehensible, ceux qui ont reçus leur affectation sentent que le jour J approche et ne savent pas vraiment ce qui les attend surtout que salbra de l'autre côté ne fait rien pour faciliter les choses. Quant à ceux qui n'ont pas encore reçu leur affectation (et c mon cas ) c encore pire c le flou le plus total surtout aprés l'entrevue à l'atct; Alors ne perdons pas la boussole comme les sud africains qui parait -il sont tellement debordés qu'ils se mettent maintenant à envoyer des affectations pour ceux qui ont été rayés de la liste initiale

bonjour tout le monde,
félicitation dr_adnene pour ton affectation, vous êtes sur mpumalangua et bien moi aussi, nous somme déja 04 à mpumalangua: moi même, dr_adnene, doc, et ramzi.
quant à moi je partirai trés prochainement fin mars, alors restez en contact.

hello blumartini toi aussi t'est à mpumalanga bien venue on est 05!

Salut moh!
on est beaucoup plus a peu pre une vingtaine!!
tu es dans quelle ville

salut bluemartini666
je suis dans la ville d'ERMELO
BIEN VENU DANS LE CLUB!